Coinsquare Capital Markets Inc. (« Bitbuy ») offre des contrats sur cryptoactifs pour l’achat et la vente de Cosmos en vertu d’une dispense de prospectus accordée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) dans la décision de dispense en date du 12 octobre 2022. Les droits légaux d’action en dommages-intérêts et le droit d’annulation prévus par l’article 130.1 de la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et les lois similaires dans les autres territoires des ACVM ne s’appliquent pas à l’égard d’une information fausse ou trompeuse figurant dans le présent énoncé dans la mesure où un contrat sur cryptoactifs est distribué en vertu de la dispense de prospectus mentionnée ci‑dessus.

Aucune autorité de réglementation des valeurs mobilières au Canada ou dans tout autre territoire n’a exprimé d’opinion au sujet des cryptoactifs (ou des contrats de cryptoactifs) offerts par l’intermédiaire de la plateforme de Coinsquare Capital Markets Ltd (CCML), y compris une opinion selon laquelle les cryptoactifs ne seraient pas eux-mêmes des valeurs mobilières et/ou des dérivés.

Coinsquare Capital Markets Ltd (CCML) a compilé les informations contenues dans le présent énoncé sur les cryptoactifs dans la mesure de ses moyens, en se fondant sur les renseignements accessibles au public.

Les développeurs Jae Kwon et Ethan Buchman ont cofondé le réseau Cosmos en 2014. Cosmos vise à créer un Internet des chaînes de blocs, autrement dit, un réseau de chaînes de blocs interconnectées construites pour l’avenir décentralisé. Historiquement, les chaînes de blocs ont fonctionné en silos. Elles sont difficiles à construire et ne peuvent gérer qu’un petit nombre de transactions par seconde. Cosmos résout ces problèmes avec une nouvelle vision technique, en leur permettant de fonctionner sur leurs propres chaînes de blocs dédiées.

Comme pour tous les actifs, investir dans le Cosmos n’est pas sans certains risques généraux. Bon nombre de ces risques sont recensés et expliqués dans notre Déclaration sur les risques.

Les sections pertinentes de la Déclaration sur les risques sont les suivantes :

Risque lié à la plateforme, Risque lié à la courte histoire, Volatilité des prix, Diminution potentielle de la demande mondiale d’actifs numériques, Potentiel d’illiquidité des marchés, Les transferts d’actifs numériques sont irréversibles, Risques de concentration, Incertitude de la réglementation, Les institutions financières peuvent refuser de prendre en charge les transactions impliquant des actifs numériques, La chaîne de blocs des actifs numériques peut temporairement ou définitivement s’embrancher et/ou se diviser, Risque de cybersécurité, Cryptoparachutages, Problèmes liés à la cryptographie sous-jacente aux réseaux d’actifs numériques, Risque lié à Internet, Système en boucle ouverte, Risque si une entité acquiert une part de 51 % du réseau d’actifs numériques, Hausse possible des frais de transaction, Hausse possible des frais de service, Limites par compte du Fonds canadien de protection des épargnants, Absence de droits de vote, Garde des actifs numériques, Assurance contre les risques de garde, Menaces sur les actifs physiques de Bitbuy, Épidémie de COVID-19, Utilisation de l’effet de levier, Arrêt, suspension et interruption des actifs numériques.

En plus des risques généraux, nous décrivons ci-dessous certains risques propres au Cosmos. Bien que nous nous efforcions de repérer toutes les sources de risque, nous vous encourageons à faire vos propres recherches et à vous assurer que vous vous sentez à l’aise d’investir dans le Cosmos.

Cosmos connecte différentes chaînes de blocs par le biais d’une structure en concentrateur et zones utilisant le protocole de communication interchaînes de blocs. Cosmos a atteint plus de 40 zones uniques, cependant, 80 % de toute l’activité du réseau se produit dans 5 zones seulement.1 Cela pourrait être le signe d’une utilisation réduite ou d’une adoption en baisse, ou il peut simplement s’agir d’une consolidation des préférences des utilisateurs. Quoi qu’il en soit, les investisseurs doivent en tenir compte lorsqu’ils investissent dans Cosmos.

Cosmos est disponible sur plusieurs réseaux. Il est couramment négocié en tant que jeton ERC-20 sur le réseau Ethereum. De plus, il est disponible en tant que BEP-20 sur la BNB Smart Chain, et aussi sur le réseau Polygon, le réseau Cronos et son propre réseau unique. Par conséquent, il dépend du maintien de la stabilité de chacun de ces réseaux. Tout problème fondamental dans les réseaux Ethereum, BNB Smart Chain, Cronos, Polygon, ou Cosmos peut avoir un impact sur le contrat intelligent ou la valeur du jeton d’ATOM. Les investisseurs doivent tenir compte de cette dépendance lorsqu’ils évaluent Cosmos.

Comme pour le jalonnement de tout cryptoactif, le jalonnement d’ATOM n’est pas sans risque. Bon nombre des risques liés au jalonnement d’ATOM sont expliqués dans notre Déclaration sur les risques dans les sections suivantes :

Qu’est-ce que le jalonnement, Comment Bitbuy vous aide-t-il à gagner des récompenses de jalonnement?, Validateurs, Garde, Réduction, Périodes de déblocage, Récompenses, Frais, Risques liés au jalonnement, Dépendance à l’égard de fournisseurs tiers, Réduction et récompenses manquées, La diligence raisonnable sur les validateurs peut être insuffisante, Illiquidité pendant les périodes de déblocage, La diligence raisonnable sur les actifs numériques peut être insuffisante, Risque lié à la courte histoire.

En plus de ces risques généraux liés au jalonnement, nous décrivons ci-dessous certaines renseignements et risques plus spécifiques au ATOM.

Cosmos utilise un système de preuve d’enjeu déléguée (DPoS - Delegated Proof-of-Stake) pour sécuriser son réseau. Cela signifie que les détenteurs d’ATOM peuvent déléguer leurs jetons à jalonner auprès d’un validateur approuvé, ce qui renforce la réputation et la taille relative de ce validateur au sein du réseau de validateurs. Comme les validateurs gagnent des récompenses pour leurs activités dans la chaîne de blocs, ceux qui ont délégué leur ATOM à ces validateurs gagnent une part de ces récompenses proportionnelle à la quantité d’ATOM que le détenteur a jalonnée auprès du validateur.

Les récompenses de jalonnement sont calculées et distribuées après chaque bloc réussi. Si une récompense est accumulée pendant un bloc, elle sera émise immédiatement après l’achèvement de celui-ci. Lorsque Bitbuy reçoit des récompenses, il fournit des relevés aux utilisateurs indiquant le montant des récompenses auxquelles ils ont droit, ainsi que le total des récompenses gagnées et des frais payables. Pour chaque bloc, votre part des récompenses ATOM est proportionnelle au montant d’ATOM que vous aviez jalonné au début du bloc.

Le service de jalonnement de Bitbuy est conçu pour jalonner automatiquement toutes les récompenses (« rejalonnement automatique ») gagnées par les clients par l’intermédiaire du service de jalonnement. Cela signifie que lorsque des récompenses sont distribuées à un compte client, celles-ci entrent immédiatement dans la période de blocage de ce réseau. Une fois la période de blocage terminée, le montant reçu en récompense rejoint le solde de jalonnement préexistant pour gagner des récompenses par l’intermédiaire du service de jalonnement. Actuellement, Bitbuy n’offre pas la possibilité aux clients de refuser le mécanisme de rejalonnement automatique des récompenses. Cependant, si un(e) client(e) retire suffisamment de son solde de jalonnement, de telle sorte que le montant jalonné total tombe en dessous du montant de jalonnement minimal pour l’actif concerné, les récompenses gagnées à partir de ce moment ne seront pas automatiquement jalonnées, mais créditées aux avoirs retirés du jalonnement par le/la client(e). Tous les actifs qui étaient en période de blocage lorsque le montant jalonné est tombé en dessous du montant minimal entreront dans la période de déblocage immédiatement après avoir terminé la période de blocage, puis seront ajoutés aux avoirs non jalonnés de ce(tte) client(e).

Le pourcentage de récompenses estimé qui apparaît dans l’application Bitbuy correspond à un calcul du taux de rendement annuel en pourcentage (RAP) dérivé d’un taux RAP qui nous a été communiqué par notre partenaire de jalonnement, BitGo. Le taux communiqué est ensuite réduit des frais de Bitgo et des frais de Bitbuy, ce qui donne le pourcentage de récompenses estimé affiché dans l’application. Le taux affiché est approximativement ce que vous pouvez vous attendre à gagner en jalonnant l’actif, mais il est sujet à des fluctuations en fonction de divers facteurs pour chaque réseau. Bitbuy évalue au moins une fois par trimestre les récompenses nettes versées aux clients par rapport au pourcentage de récompenses estimé qui est calculé et affiché en permanence.

Chaque cryptoactif pour lequel Bitbuy fournit des services de jalonnement est soumis à des frais spécifiques en raison de la nature unique de chaque réseau de chaînes de blocs. Ces frais sont calculés en pourcentage par rapport au montant des récompenses gagnées. Les frais de service de Bitbuy peuvent atteindre 30 % des récompenses nettes gagnées par les utilisateurs (tel que décrit plus en détail dans notre grille des frais https://Bitbuy.ca/en-ca/ccml-fs/).

Bitbuy reçoit des récompenses nettes de son dépositaire, BitGo. Cela signifie que les frais de BitGo de 9 % des récompenses brutes sont retirés de la chaîne du montant total gagné par le validateur avant que le montant net ne soit distribué à CCML. CCML prend ensuite le montant reçu, retire les frais comme expliqué ci-dessous, et distribue le montant restant proportionnellement à chacun(e) des utilisateurs qui avaient des actifs jalonnés pendant toute la période au cours de laquelle les récompenses ont été gagnées.

En ce qui concerne les récompenses gagnées sur vos ATOM jalonnés : (i) le dépositaire de Bitbuy, BitGo, aura droit à des frais (tels que décrits ci-dessus) et pourra verser une partie de ces frais à tout fournisseur de services tiers qu’il sélectionne pour agir en tant que validateur, (ii) toute partie restante des récompenses (les « récompenses nettes ») sera livrée à l’un des portefeuilles de garde de Bitbuy auprès de BitGo, (iii) Bitbuy aura droit à des frais de 30 % des récompenses nettes (les « frais de service Bitbuy »), et (iv) après le paiement des frais de service Bitbuy, votre compte sera crédité de toute partie restante des récompenses, et, sous réserve de toute période de déblocage, de verrouillage ou de refroidissement, vous pourrez détenir, vendre ou retirer vos récompenses.

Actuellement, le fournisseur de services tiers que nous utilisons est notre dépositaire, BitGo. BitGo est réglementé en tant que société de fiducie par la Division des services bancaires du Dakota du Sud. En vertu de la relation de Bitbuy avec BitGo, BitGo peut agir en tant que validateur pour les cryptoactifs jalonnés ou sélectionner un fournisseur de services tiers pour agir en tant que validateur. BitGo a actuellement une relation contractuelle avec Figment, en vertu de laquelle Figment agit en tant que validateur pour les cryptoactifs stockés dans les portefeuilles de garde de Coinsquare avec BitGo. Figment, dont le siège social est situé à Toronto, est l’un des plus grands fournisseurs d’infrastructures et de services de chaîne de blocs au monde.

Les validateurs manquent des récompenses ATOM s’ils ne participent pas lorsqu’ils sont appelés, et leur jalonnement existant peut être détruit s’ils se comportent de manière malhonnête.

Bitbuy peut, à sa seule discrétion, transférer les remboursements des pénalités de réduction qu’il reçoit de BitGo à ses utilisateurs, après déduction des coûts ou des dépenses administratives que Bitbuy engage pour rembourser les utilisateurs. Dans le cas où un validateur Cosmos pris en charge est réduit, Bitbuy n’a aucune obligation de remplacer les ATOM perdus ou de fournir une compensation pour toute perte. Les impacts négatifs de la réduction seront alloués à tous les clients utilisant le service de jalonnement proportionnellement au montant d’ATOM qu’ils avaient jalonné.