Énoncé sur les cryptoactifs : Hedera
Coinsquare Capital Markets Ltd. (« Bitbuy ») offre des contrats sur cryptoactifs pour l’achat et la vente de Hedera (HBAR) en vertu d’une dispense de prospectus accordée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) dans la décision de dispense modifiée et refondue en date du 11 octobre 2024. Les droits légaux d’action en dommages-intérêts et le droit d’annulation prévus par l’article 130.1 de la Loi sur les valeurs mobilières (Ontario) et les lois similaires dans les autres territoires des ACVM ne s’appliquent pas à l’égard d’une information fausse ou trompeuse figurant dans le présent énoncé dans la mesure où un contrat sur cryptoactifs est distribué en vertu de la dispense de prospectus mentionnée ci-dessus.
Aucune autorité de réglementation des valeurs mobilières au Canada ou dans tout autre territoire n’a exprimé d’opinion au sujet des cryptoactifs (ou des contrats sur cryptoactifs) offerts par l’intermédiaire de la plateforme de Coinsquare Capital Markets Ltd (CCML), y compris une opinion selon laquelle les cryptoactifs ne seraient pas eux-mêmes des valeurs mobilières et/ou des dérivés.
Coinsquare Capital Markets Ltd (CCML) a compilé les informations contenues dans le présent énoncé sur les cryptoactifs dans la mesure de ses moyens, en se fondant sur les renseignements accessibles au public.
Hedera est une plateforme de chaîne de blocs à code source ouvert qui possède sa propre cryptomonnaie, appelée HBAR. Le réseau Hedera peut être utilisé pour créer des jetons de manière native et prend en charge les contrats intelligents généraux écrits en Solidity, ce qui offre une compatibilité totale avec la machine virtuelle Ethereum (EVM - Ethereum Virtual Machine) grâce à son intégration de l’EVM Hyperledger Besu. Hedera s’appuie sur le modèle de consensus « hashgraph » à code source ouvert, qui est conçu afin de permettre un débit élevé et une faible latence pour les transactions sur le réseau. En 2025, le code de base a été transféré à un projet géré par la communauté dans le cadre de l’initiative Hiero de la Fondation Linux afin d’améliorer la décentralisation et la transparence. Le réseau est sécurisé par un protocole de preuve d’enjeu. Les jetons HBAR ont été initialement vendus par le biais d’un accord simple pour des jetons futurs (SAFT - Simple Agreement for Future Tokens) ouvert aux initiés, aux conseillers, aux amis et à la famille en décembre 2017. Une autre cycle de financement a eu lieu au premier trimestre 2018. La troisième vente de cycle de financement, en août 2018, n’était ouverte qu’aux investisseurs agréés.1 Le bloc de genèse de la chaîne n’a été produit que le 13 septembre 2019.
Comme pour tous les actifs, investir dans le HBAR n’est pas sans certains risques généraux. Tous les risques liés à l’échange et au jalonnement de cryptoactifs qui sont recensés et expliqués dans notre Déclaration sur les risques s’appliquent au HBAR. En plus des risques généraux, nous décrivons ci-dessous certains risques spécifiques au Hedera. Bien que nous nous efforcions de repérer toutes les sources de risque, nous vous encourageons à faire vos propres recherches et à vous assurer que vous vous sentez à l’aise pour investir dans le Hedera.
Hedera comprend un groupe de 39 grands fonds et entreprises qui régissent le développement des jetons et du réseau, appelé le conseil Hedera. Les détenteurs de jetons n’ont pas le droit de voter pour des changements de gouvernance. En janvier 2026, 31 des 39 sièges disponibles au conseil étaient occupés par un groupe diversifié d’organisations mondiales, y compris Google, IBM, Boeing, Dell et Repsol. Une liste complète et à jour des membres du conseil peut être consultée ici : https://hedera.com/council.
Début 2024, une pétition communautaire a été lancée par les détenteurs de HBAR et adressée au conseil de gouvernance de Hedera, en exprimant des préoccupations relatives à la transparence de la gouvernance et à la performance sur le marché du jeton à ce moment-là. La pétition a mis en évidence un décalage perçu entre le soutien institutionnel du réseau, qui comprend des entités comme Google, IBM et Boeing, et la valeur du jeton. Bien que le réseau ait depuis lors connu un regain d’intérêt institutionnel et franchi des jalons techniques importants courant 2026, cet événement historique reflète le potentiel de friction entre le conseil de gouvernance et la communauté plus large des détenteurs de jetons. Les investisseurs doivent être conscients de cette pétition lorsqu’ils évaluent HBAR.